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Nouveau Code du Travail

Section 1 Repartition de l'horaire collectif


Section 1 Repartition de l'horaire collectif
Section 2 Amenagement des horaires
Section 3 Travail de nuit
Section 4 Dispositions d'application

 
 

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Section 1
Répartition de l'horaire collectif

Sous-section 1
Répartition de l'horaire sur une ou plusieurs semaines (Articles L3122-1 à L3122-8)
Sous-section 2
Répartition de l'horaire sur tout ou partie de l'année (Articles L3122-9 à L3122-22)

 

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