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Nouveau Code du Travail

Section 2 Amenagement des horaires

Section 1 Repartition de l'horaire collectif
Section 2 Amenagement des horaires
Section 3 Travail de nuit
Section 4 Dispositions d'application

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DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES

Section 2
Aménagement des horaires

Sous-section 1
Horaires individualisés (Articles L3122-23 à L3122-26)

Sous-section 2
Récupération des heures perdues (Article L3122-27)

Sous-section 3
Aménagement pour la pratique du sport (Article L3122-28)

Horaires individualises | Recuperation des heures perdues | Amenagement pour la pratique du sport

Accueil | Chapitre I Duree du travail | Chapitre II Repartition et amenagement des horaires | Chapitre III Travail a temps partiel et travail intermittent

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