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Nouveau Code du Travail

Section 3 Contrat d'avenir

Section 1 Contrat emploi jeune
Section 2 Contrats d'accompagnement par l'emploi
Section 3 Contrat d'avenir
Section 4 Contrat jeune en entreprise
Section 5 Contrat initiative emploi
Section 6 Contrat insertion-revenu minimum d'activite
Section 7 Contrat relatif aux activites d'adultes relais

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CODE DE LA SECURITE SOCIALE

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Contrat de travail
Aide financiere et exonerations
Dispositions d'application

CODE DU TRAVAIL VERSION ANALYTIQUE

CODE DU TRAVAIL (PARTIE LEGISLATIVE)

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CODE DU TRAVAIL 2011

CODE DU TRAVAIL 2011 (PARTIE LEGISLATIVE)

CODE DU TRAVAIL 2011 (PARTIE REGLEMENTAIRE)

DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES CONTRAT D'AVENIR

Section 3
Contrat d'avenir

Sous-section 1
Objet (Article L5134-35)

Sous-section 2
Conventions (Articles L5134-36 à L5134-40)

Sous-section 3
Contrat de travail (Articles L5134-41 à L5134-50)

Sous-section 4
Aide financière et exonérations (Articles L5134-51 à L5134-52)

Sous-section 5
Dispositions d'application (Article L5134-53)

Objet du contrat d'avenir | Conventions | Contrat de travail | Aide financiere et exonerations | Dispositions d'application

Accueil | Chapitre Ier Accompagnement personnalise pour l'acces a l'emploi | Chapitre II Insertion par l'activite economique | Chapitre III Prime de retour a l'emploi | Chapitre IV Contrats de travail aides | Chapitre V Dispositions penales

Section 1 Contrat emploi jeune | Section 2 Contrats d'accompagnement par l'emploi | Section 3 Contrat d'avenir | Section 4 Contrat jeune en entreprise | Section 5 Contrat initiative emploi | Section 6 Contrat insertion-revenu minimum d'activite | Section 7 Contrat relatif aux activites d'adultes relais

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