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Nouveau Code du Travail

Titre Ier PRINCIPES GENERAUX

Titre Ier PRINCIPES GENERAUX
Titre II ROLE DES REGIONS DE L'ETAT ET DES INSTITUTIONS DE FORMATION PROFESSIONNELLE

  
 

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CODE DU TRAVAIL VERSION ANALYTIQUE

 

TITRE Ier
PRINCIPES GÉNÉRAUX


Chapitre Ier
Objectifs et contenu de la formation professionnelle (Articles L6111-1 à L6111-2)

Chapitre II
Egalité d'accès à la formation

Section 1
Egalité d'accès entre les femmes et les hommes (Articles L6112-1 à L6112-2)

Section 2
Egalité d'accès des personnes handicapées et assimilées (Article L6112-3)

 

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