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Nouveau Code du Travail

DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES TITRE II SYSTEME D'INSPECTION DU TRAVAIL

Section 1
Médecin inspecteur du travail (Articles L8123-1 à L8123-3)

Section 2
Ingénieurs de prévention (Articles L8123-4 à L8123-5)

Section 3
Missions spéciales temporaires confiées à des médecins et ingénieurs (Article L8123-6)