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| | TITRE III
BÂTIMENT ET GÉNIE CIVIL
Chapitre Ier
Principes de prévention
(Articles L4531-1 à L4531-3)
Chapitre II
Coordination lors des opérations de bâtiment
et de génie civil
Section 1
Déclaration préalable
(Article L4532-1)
Section 2
Mission de coordination et coordonnateur
en matière de sécurité et de protection
de la santé
(Articles L4532-2 à L4532-7)
Section 3
Plan général de coordination en matière
de sécurité et de protection de la santé
(Article L4532-8)
Section 4
Plan particulier de sécurité et de
protection de la santé
(Article L4532-9)
Section 5
Collège interentreprises de sécurité, de
santé et des conditions de travail
(Articles L4532-10 à L4532-15)
Section 6
Interventions ultérieures sur l'ouvrage
(Article L4532-16)
Section 7
Travaux d'extrême urgence
(Article L4532-17)
Section 8
Dispositions d'application
(Article L4532-18)
Chapitre IV
Dispositions applicables aux travailleurs
indépendants
(Article L4534-1)
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