CODE DE LA SECURITE SOCIALE

TITRE 1 GENERALITES DISPOSITIONS APPLICABLES A CERTAINS BENEFICIAIRES

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Titre 1 : Généralités - Dispositions propres à certains bénéficiaires

 

Chapitre 1er : Définitions : accident du travail et accident du trajet.

 

Chapitre 2 : Champ d'application - Dispositions applicables aux salariés liés par un contrat de travail temporaire et à diverses autres catégories de bénéficiaires

 

Section 1 : Dispositions générales relatives au champ d'application.

Section 2 : Dispositions applicables aux salariés liés par un contrat de travail temporaire.

Section 3 : Dispositions applicables à diverses catégories de bénéficiaires.

 

Chapitre 3 : Dispositions applicables aux personnes indemnisées en application de textes particuliers - Régimes distincts

 

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