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Il est bien clair que le contrat du commerce
électronique est un contrat d'adhésion. Si les techniques informatiques
peuvent permettre le développement d'offres "personnalisées", le
"one to one", l'internaute est forcé d'adhérer. Même les sites qui
par un menu déroulant essaient de préconstituer une "lecture" des
stipulations imposées à l'internaute ne prévoient que deux possibilités,
l'acceptation globale ou le refus.
Le consentement aux clauses individuelles ne peut
donc résulter de l'"acceptation".
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Adhésion
Contrat d'adhésion
Articles
Ventes aux enchères.com,
Duchon-Doris, Nathalie, Droit et Patrimoine, n° 103, 01/04/2002,
pp. 83-90
La nouvelle définition de la preuve littérale,
Boudreau, Martine, La Gazette du Palais, n° 364, 30/12/2001, pp. 6-10