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Il est bien clair que le contrat du commerce électronique est un contrat d'adhésion. Si les techniques informatiques peuvent permettre le développement d'offres "personnalisées", le "one to one", l'internaute est forcé d'adhérer. Même les sites qui par un menu déroulant essaient de préconstituer une "lecture" des stipulations imposées à l'internaute ne prévoient que deux possibilités, l'acceptation globale ou le refus.

Le consentement aux clauses individuelles ne peut donc résulter de l'"acceptation".

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Adhésion    Contrat d'adhésion

Articles

Ventes aux enchères.com,  Duchon-Doris, Nathalie, Droit et Patrimoine, n° 103,  01/04/2002, pp. 83-90

La nouvelle définition de la preuve littérale,  Boudreau, Martine, La Gazette du Palais, n° 364,  30/12/2001, pp. 6-10

 

 

 

 

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