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Le développement des systèmes de "Droit Civil"

 

Si l'on cherche à délimiter les différentes influences qui ont historiquement contribué au développement des systèmes de "Droit Civil" on peut distinguer les filiations par rapport à différents Code Civil

Le Code Civil Napoléonien

Le Code Civil français de 1804, fortement influencé par le "jus civile" romain a fortement influencé la Belgique, l'Italie, la Hollande (avec une évolution récente), le Portugal, l'Espagne, l'Amérique Centrale et l'Amérique du Sid, ainsi que les anciennes colonies belges, françaises, hollandais, portugaises et espagnoles en Afrique et en Asie, ainsi que Porto Rico, la Louisiane et le Québec. On peut y ajouter New York et la Californie  (v. par exemple  pour les aspects de "civil law"en Californie  : California Civil Law on contracts,http://www.lectlaw.com//files/bul15.htm ; Civil Law and legal issues http://www.lectlaw.com//tciv.htm  ) qui ont adopté les Codes Field, très fortement inspirés du droit espagnol, en 1846.

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Persistance de l'influence de notre Code civil : le Code civil de l'Etat de Bahreïn, par G. Peyrard, 2001, 927.

Centenaire du Code civil égyptien, par G. Peyrard, Inf. 2001, 967.

Les Codes civils  inspirés des pandectes

Le Code Civil allemand de 1896 a été influencé par le droit justinien des Pandectes. Le Code Civil autrichien de 1811 et le Code  Civil suisse de 1907 (v. les codes civil et des obligations   http://www.admin.ch/ch/f/rs/21.html, Code Suisse des obligations http://www.admin.ch/ch/f/rs/22.html

La Russie avait avant la révolution un système de code civil, comme les pays d'Europe de l'Est.

Le Japon a un mélange de droit civil et commercial allemand, de droit coutumier japonais et de droit des sociétés et anti-trust américain.

Avant la révolution communiste le droit privé chinois était d'inspiration de droit civil.

(sur les pandectes v.   http://www.ulg.ac.be/vinitor/AA/ENS7.htm les rédacteurs du Code Napoléon ont aussi été influencés par les Pandectes v.  http://www.france-pittoresque.com/indexredir.htm)

CIVIL CODES
http://www.law.nyu.edu/library/foreign_intl/civiljuris.html

 

 

 

 

Le développement des systèmes de Common law

La Common law est le système de l'Angleterre, du Pays de Galles, de l'Irlande et des Etats Unis sauf en Louisiane.

L'Ecosse a un droit privé  basé sur le droit romain, avec le droit des contrats qui s'est rapproché du droit anglais des contrats.

L'Afrique du Sud a un mélange de droit romain et de droit hollandais d'origine, avec des ajouts comme le droit des trusts.

 

 

 

 

 

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