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[ VITESSES MAXIMALES AUTORISEES ] [ MAITRISE DE LA VITESSE ]
CODE DE LA ROUTE
(Partie Réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat)
Section 2 : Maîtrise
de la vitesse
Article R413-17
I. - Les
vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code,
ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités
investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans
des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques,
trafic fluide, véhicule en bon état.
II. - Elles ne dispensent en aucun cas le
conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette
dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la
circulation et des obstacles prévisibles.
III. - Sa vitesse doit être réduite :
1º Lors du croisement ou du dépassement de piétons
ou de cyclistes isolés ou en groupe ;
2º Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;
3º Lors du croisement ou du dépassement de véhicules
de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants
et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente
et de la montée des voyageurs ;
4º Dans tous les cas où la route ne lui apparaît
pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;
5º Lorsque les conditions de visibilité sont
insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard...) ;
6º Dans les virages ;
7º Dans les descentes rapides ;
8º Dans les sections de routes étroites ou
encombrées ou bordées d'habitations ;
9º A l'approche des sommets de côtes et des
intersections où la visibilité n'est pas assurée ;
10º Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux
d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;
11º Lors du croisement ou du dépassement
d'animaux.
IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas
rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus
au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions
de la quatrième classe.
Article R413-18
Lorsque des parcs de
stationnement de véhicules sont aménagés sur des trottoirs ou
terre-pleins, les conducteurs ne doivent circuler sur ceux-ci qu'à une
allure très réduite et en prenant toute précaution pour ne pas nuire
aux piétons.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux
dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les
contraventions de la quatrième classe.
Article R413-19
Aucun conducteur ne
doit gêner la marche normale des autres véhicules en circulant sans
raison valable à une vitesse anormalement réduite. En particulier sur
autoroute, lorsque la circulation est fluide et que les conditions atmosphériques
permettent une visibilité et une adhérence suffisantes, les conducteurs
utilisant la voie la plus à gauche ne peuvent circuler à une vitesse inférieure
à 80 km/h.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux
dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les
contraventions de la deuxième classe.
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