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Des travaux, des fournitures ou des prestations de
services peuvent être répartis en lots donnant lieu chacun à un
marché distinct ou peuvent faire l'objet d'un marché unique.
La personne responsable du marché choisit entre
ces deux modalités en fonction des avantages économiques,
financiers ou techniques qu'elles procurent.
Pour la détermination des procédures applicables
à la passation des marchés comportant des lots, la personne
publique contractante évalue le montant du marché conformément
aux dispositions de l'article 27.
Les offres sont examinées lot par lot. Les
candidats ne peuvent pas présenter des offres variables selon le
nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
Pour un marché ayant à la fois pour objet la
construction et l'exploitation ou la maintenance d'un ouvrage, la
construction fait obligatoirement l'objet d'un lot séparé.
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