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TITRE Ier LIVRE III CODE CIVIL
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RECHERCHE
Section 1 Des qualités requises pour succéder (Articles 725 à 729-1)
Section 2 De la preuve de la qualité d'héritier (Articles 730 à 730-5)
Section 1 Des droits des parents en l'absence de conjoint successible (Article 733)
Paragraphe 1 Des ordres d'héritiers (Articles 734 à 740)
Paragraphe 2 Des degrés (Articles 741 à 745)
Paragraphe 3 De la division par branches, paternelle et maternelle (Articles 746 à 750)
Paragraphe 4 De la représentation (Articles 751 à 755)
Section 2 Des droits du conjoint successible
Paragraphe 1 De la nature des droits, de leur montant et de leur exercice (Articles 756 à 758-6)
Paragraphe 2 De la conversion de l'usufruit (Articles 759 à 762)
Paragraphe 3 Du droit au logement temporaire et du droit viager au logement (Articles 763 à 766)
Paragraphe 4 Du droit à pension (Article 767)
Section 1 Dispositions générales (Articles 768 à 781)
Section 2 De l'acceptation pure et simple de la succession (Articles 782 à 786)
Section 3 De l'acceptation de la succession à concurrence de l'actif net
Paragraphe 1 Des modalités de l'acceptation de la succession à concurrence de l'actif net (Articles 787 à 790)
Paragraphe 2 Des effets de l'acceptation de la succession à concurrence de l'actif net (Articles 791 à 803)
Section 4 De la renonciation à la succession (Articles 804 à 808)
Section 1 Des successions vacantes
Paragraphe 1 De l'ouverture de la vacance (Articles 809 à 809-3)
Paragraphe 2 Des pouvoirs du curateur (Articles 810 à 810-6)
Paragraphe 3 De la reddition des comptes et de la fin de la curatelle (Articles 810-7 à 810-12)
Section 2 Des successions en déshérence (Articles 811 à 811-3)
Chapitre VI De l'administration de la succession par un mandataire
Section 1 Du mandat à effet posthume
Paragraphe 1 Des conditions du mandat à effet posthume (Articles 812 à 812-1-4)
Paragraphe 2 De la rémunération du mandataire (Articles 812-2 à 812-3)
Paragraphe 3 De la fin du mandat à effet posthume (Articles 812-4 à 812-7)
Section 2 Du mandataire désigné par convention (Article 813)
Section 3 Du mandataire successoral désigné en justice (Articles 813-1 à 814-1)
Section 1 Des actes relatifs aux biens indivis
Paragraphe 1 Des actes accomplis par les indivisaires (Articles 815-2 à 815-3)
Paragraphe 2 Des actes autorisés en justice (Articles 815-4 à 815-7)
Section 2 Des droits et des obligations des indivisaires (Articles 815-8 à 815-16)
Section 3 Du droit de poursuite des créanciers (Article 815-17)
Section 4 De l'indivision en usufruit (Article 815-18)
Section 1 Des opérations de partage
Sous-section 1 Dispositions communes
Paragraphe 1 Des demandes en partage (Articles 816 à 824)
Paragraphe 2 Des parts et des lots (Articles 825 à 830)
Paragraphe 3 Des attributions préférentielles (Articles 831 à 832-1)
Paragraphe 3 Des attributions préférentielle (Articles 832-2 à 832-3)
Paragraphe 3 Des attributions préférentielles (Articles 832-4 à 833)
Section 1 De l'indivision et de l'action en partage (Article 833-1)
Paragraphe 3 Des attributions préférentielles (Article 834)
Sous-section 2 Du partage amiable (Articles 835 à 839)
Sous-section 3 Du partage judiciaire (Articles 840 à 842)
Section 2 Du rapport des libéralités (Articles 843 à 863)
Section 3 Du paiement des dettes
Paragraphe 1 Des dettes des copartageants (Articles 864 à 867)
Paragraphe 2 Des autres dettes (Articles 870 à 882)
Section 4 Des effets du partage et de la garantie des lots (Articles 883 à 886)
Section 5 Des actions en nullité du partage ou en complément de part
Paragraphe 1 Des actions en nullité du partage (Articles 887 à 888)
Paragraphe 2 De l'action en complément de part (Articles 889 à 892)
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